Jijijk

Páginas: 26 (6414 palabras) Publicado: 16 de junio de 2012
Autodesk
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL
Français

LISEZ ATTENTIVEMENT : Autodesk, Inc. (ci-aprEs "Autodesk") vous concEde le logiciel sous licence A la condition expresse que vous acceptiez les STIPULATIONS du PRESENT contrat de licence DE LOGICIEL (ci-aprEs DENOMME le "Contrat").
En cliquant sur le bouton "J’accepte" ("I ACCEPT") situe A LA FIN du prEsent contrat, en installant, entElEchargeant ou EN ACCEDANT au logiciel, en tout ou partie, OU en le cOPIANT OU l’utilisant de toute autre maniere, en tout ou partie, vous ACCEPTEZ D’ETRE legalement TENU PAR LES STIPULATIONS DU present contrat. Un contrat est alors conclu entre Autodesk et vous-meme, si vous acquerez le logiciel pour VOTRE PROPRE COMPTE, ou la sociEtE ou toute autre entitE juridique pour le compte de laquelle vousacquerez le logiciel.
Si vous n’acceptez pas ou ne souhaitez pas vous engager ou engager la sociEtE que vous reprEsentez : (a) n’installez pas, ne tElEchargez pas, N'ACCEDEZ PAS au logiciel, nE le COPIEZ pas ou Ne l’utilisez pas, DE QUELQUE manière QUE Ce soit ; (b) cliquez sur le bouton "Je n’accepte pas" ("I REJECT") situe a la fin du prEsent contrat (ce qui annulera le chargement du logiciel) ; et(c) dans un dElai de trente (30) jours A compter de la date d’acquisition, vous devez retourner le logiciel et toutes documentation et ressources associees a la societe aupres de laquelle vous avez acquis le logiciel pour obtenir SON remboursement.
l'installation, le telechargement, l'acces au logiciel ou aux ressources ou documentation associees OU leur copie ou leur utilisation de quelquemaniere que ce soit, dans des conditions non prevues par le present contrat, n’est pas autorisE(E) et constitue un manquement grave au prEsent contrat ainsi qu'une contrefaCon des droits d’auteur et de touT autre droit de propriete intellectuelle afferEnts audit logiciel, a la documentation et aux ressources. tout(e), installation, telechargement, acces a tout ou partie de ce logiciel, toute copie ouutilisation de quelque maniere que ce soit de tout ou partie de ce logiciel, effectue(e) sans avoir accepte le present contrat ou sans en avoir obtenu l'autorisation prealable ecrite d'autodesk, ou tout non-respect de votre part du present contrat constitue une violation des droits d'auteur et de tout autre droit de propriete intellectuelle. VOUS RISQUEZ DE DEVOIR VERSER DES DOMMAGES A AUTODESK eta ses concedants ET DE FAIRE L'OBJET DE SANCTIONS PENALES.
tout logiciel acquis aupres de tiers qu’autodesk n’a pas autorises, directement ou indirectement, a fournir ledit logiciel est susceptible d’avoir ETE mis a disposition en violation des droits d’autodesk. Dans ce cas, autodesk n'est pas obligee d’emettre un code d'activation ni de vous autoriser, de quelque maniere que ce soit, ainstaller ou a utiliser le logiciel.

1. DEFINITIONS
1.1 "Accéder" signifie utiliser ou bénéficier de l’utilisation des fonctionnalités du Logiciel.
1.2 "Ressources Autodesk" s'entend du terme collectif utilisé pour désigner le Logiciel, la Documentation utilisateur et les Autres ressources.
1.3 "Ordinateur" désigne un dispositif électronique unique doté d’une ou de plusieurs unités centrales detraitement (UC) qui accepte les informations au format numérique ou dans un format similaire et qui traite les informations en vue d’un résultat spécifique conformément à une série d’instructions.
1.4 "Autres ressources" s'entend des programmes, modules, composants ou fonctionnalités éventuellement inclus dans le support ou fournis avec les éléments qui Vous ont été livrés, mais qui n'entrent pasdans le cadre des Paramètres de licence tels que décrits dans la Documentation utilisateur ou pour lesquels vous n'avez pas payé les redevances applicables.
1.5 "Installer" signifie enregistrer une copie du Logiciel sur un disque dur ou tout autre support de stockage par tous les moyens (y compris, sans limitation, en utilisant un utilitaire d’installation fourni avec le Logiciel).
1.6...
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