Penal

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I- Introduction
1-Le Droit pénal :
Le droit pénal est « un droit répressif qui a pour objet de sanctionner tel ou tel comportement déviant de l’h dans une scté déterminé ». Le droit pénal est undroit d’interprétation stricte, il rpd au ppe de la l’égalité de la peine qui précise que nul crime, nul délit ne peut ê punis de peine qui n’était prévu par la loi avant que les crimes ou délits soientcommis ppes fondamentaux dont le but est la protection des intérêts individuel dans un Etat de droit.
S’agissant d’un dt touchant à la liberté de l’ind. il lui arrive parfois d’ê enconcours avec d’autres disciplines juridiques (dt civil, fiscal,comm….). Dans ce cas, c’est toujours le dt pénal qui prime les autres domaines. Ainsi ce trouve justifié la règle : « le criminel tient lecivil en état ».
2-Les peines et les sanctions :
Comme indiqué dans la déf., le but essentiel du dt pénal consiste a sanctionné les comportements anormaux par rapport aux normes existantes dans unesociété, certaines infractions qui étaient autrefois réprimé ne le sont plus et par contre de nvelles incrimination sont née au fur et a mesure de l’évolution scle (ex : on peut citer commeinfractions récentes celles qui touchent au dt éco : informatique, internet.. ; les lois appliquées aux personnes morales. A contrario, on peut dire que l’avortement qui été pénalement réprimé il y a qquesannées, ne l’ai plus auj’, on s’aperçoit due le dt pénal peut ê considéré comme un reflet des mœurs scl pr une période donné.

Section 1 : La classification des peines
Les peines sont classées en 3catégories :
-contraventions
-délits
-crimes
Les peines criminelles dit afflictives (choquante) et infamantes (honteux) sont essentiellement la réclusion criminelles à perpétuité, la réclusion (dur)criminelle à temps et la détention (+souple) criminelle à temps. Les crimes sont jugés par la cour d’assise.
Les peines correctionnelles sont l’emprisonnement à temps, l’amende, la suppression de...
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