Salaisons champenoises

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Salaisons Champenoises
Mise à jour (Sécurité sanitaire des aliments)
*Préfecture de la Marne

Pièces à joindre à la demande d’agrément

1.- Note de présentation de l’entreprise

2.1Organisation générale.

2.2 Organigrammes fonctionnels et répartition des différentes catégories de personnel

2.- Description des activités de l’entreprise

2.3 La liste des catégories de produitscorrespondant à des procédés de fabrication identifiés (plus traiteur), leur description et leur utilisation prévisible attendue.

2.4 La liste de matières premières, ingrédients, des matériaux deconditionnement et d’emballage et leur description.

2.5 La description des circuits d’approvisionnement et de commercialisation des produits envisagés.

2.6 Les diagrammes de fabrication

2.7Les tonnages ou les volumes de production annuels et la capacité journalière maximale et minimale.

2.8 La liste et les procédures de gestion des sous-produits animaux et des déchets.

2.9 Lacapacité de stockage des matières premières, des produits intermédiaires et des produits finis.

2.10 Un plan de situation, à l’échelle au 1/1000 minimum, indiquant les délimitations del’établissement, les accès et les abords.

2.11 Un plan de masse, à l’échelle de 1/500 à 1/1000 présentant l’ensemble des bâtiments de l’établissement, les éléments de voirie, les circuits d’arrivée d’eaupotable/d’eau de mer et d’évacuation des eaux résiduaires et pluviales.
Le plan de situation et le plan de masse peuvent faire objet d’un seul plan.

2.12 Un plan d’ensemble de l’établissement, à l’échelle1/100 à 1/300 selon la taille des locaux de travail et des locaux à usage du personnel.

2.13 La description détaillée d’un point de vue sanitaire de l’ensemble des locaux, de l’équipement et dumatériel utilisé, ainsi que les conditions de fonctionnement.

3.- Le plan de maîtrise sanitaire

Le plan de maîtrise sanitaire décrit les mesures prises par l’établissement pour...
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