Chsct

ROBINEAU Anthony
SOLORZANO Jesus - Ivan














Rendu le : ..../…. /2012


« Le travail blesse, mutile, rend malade et, encore trop souvent, tue.
Pas par fatalité, mais par négligence.
Pas à cause de l’absence de normes, mais à cause de leurs violation.
Pas à cause de la pauvreté, mais à cause du manque de prévention. »

Gérard Biard (Charlie Hebdo, mai 2004)Sommaire







Introduction 3


Présentation de l’entreprise 4


Question 1 : Composition et rôle de chacun 5

Question 2.1 : Evaluation des risques professionnels dans l’entreprise et le Document Unique 6

Question 2.2 : Evaluation des risques professionnels d’une unité de travail de l’entreprise 13

Question 3 : Organisation médecine de prévention 16

Question 4 :Formations réglementaires au profit des salariés 17

Réunion trimestrielle du CHSCT 18


Conclusion 20



Introduction



Au sein d’une entreprise, le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail détient un rôle primordial dans le bon fonctionnement d’une entreprise. En effet, Il prévient, sensibilise et informe de tout danger pour contribuer à éliminer touteapparition d’accident du travail. En revanche, il n’a pas un rôle de secouriste, il n’intervient pas en cas d’accident.


Le C.H.S.C.T. pousse à l’amélioration puisqu’il est en recherche constante de solutions concernant l’Environnement physique du travail (éclairage, température, bruit, courant d’air...), l’aménagement des postes de travail, ainsi que l’organisation matérielle (rythme detravail, pénibilité des charges..) mais également concernant l’aménagement des horaires de travail. Par ailleurs, son rôle de prévention se matérialise par des inspections régulières afin de veiller à l’observation des prescriptions législatives et réglementaires prises en matière d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.


Le C.H.S.C.T. se réunit tous les trimestres, ce quiéquivaut à 4 réunions par an (mars, juin, septembre, décembre). De plus, le CHSCT peut également se réunir à la suite d’un accident aux conséquences grave (ou qui aurait pu l’être), ou encore à la demande de deux membres du CHSCT et représentant du personnel.




Pour toute entreprise de plus de 50 salariées, la constitution d’un CHSCT est obligatoire. C’est le cas pour MSL Circuits.Dans le cadre de notre formation, nous devions réaliser un rapport sur le CHSCT de l’entreprise, donnant réponse à 4 questions. Pour nous aider à mieux comprendre le fonctionnement d’un CHSCT et à rédiger notre rapport, nous avons assisté à la réunion trimestrielle du mois de mars.


Présentation de l’entreprise
























[pic]


Question1 : Composition et rôle de chacun























Question 2.1 : Evaluation des risques professionnels dans l’entreprise et le Document Unique


L’évaluation des risques a été réalisée sur la base d’un estimateur simple de maîtrise des risques. Pour chaque classe de dangers présents dans une unité de travail, un niveau de criticité pondérée du risque a étédéterminé sur la base des critères suivants :



Méthode de calcul de la criticité pondérée

























Cotation de l’exposition



|Critère pour la FREQUENCE D’EXPOSITION |Cotation | |Critère pour la DUREE D’EXPOSITION au |Cotation |
|de la personne | |+ |risque| |
|Très rare |1 | | |1 |
|(inférieur à 1 fois par mois) | | |Courte durée | |
| | |...