Gsjc

GSJC

1. Objet de faire du droit comparé?

* Puisque est utile dans les recherches historiques ou philosophiques sur le droit.
* Pour mieux connaître et améliorer notre droit national.
* Pour comprendre des peuples étrangers e donner un meilleur régime aux relations de la vie internationale.

2. Quels sont las difficultés du droit comparé?

* D'information (soit que la documentationmanque soit elle nécessite un très bonne connaissance des langues étrangères).
* Dans la traduction (problèmes linguistiques, faux-amis. Ex. administrative tribunals = commissions administratives et non tribunaux administratives car, un tribunal en anglais ça veut dire COURT).
* Problèmes d'interprétation (Ex en Russie PROKURATURA fr PARQUET (ministerio publico) mais cette traduction est trèslimitative parce que en Russie est plus large et plus important.

3. Premiers à proposer une classification des droits.
* P. ESMEIN; 1er Congrès International de dt comparé tenu à Paris1900. En utilisant les critères historique, géographique et religieux A proposé 5 familles en ignorant les droits de l'Asie et de l'Afrique:
-F. qui vient du droit romain
-F. germanique
-F.anglo-saxonne
-F. slave
-Droit musulman.

* G. SAUSER-HALL 1913 a utilisé le critère de la race en divisant le monde en 4 familles:

-Les droits aryens et indo-européens
-Les droits sémitiques
-Les droits mongols
-Les droits barbares (africains et mélanésiens)

* A. SCHNITZER en 1961 en se fondant dans le critère de la culture a proposé:
- Les droits primitifs
-Les droitsantiques
-Les droits euro-américains
-Les droits religieux
-Les droits afro-asiatiques

4. Quelles sont les 3 méthodes pour étudier cette diversité?

a) L'utilisée René RODIERE. Consiste à dégager des phénomènes constants à travers tous les droits, et donc à étudier les migrations des systèmes juridiques. Il a montré que toute invasion politique ou religieuse, correspondant à unmouvement hégémonique, laissait des traces dans le droit, plus ou moins directes et claires (rares étaient les civilisations qui ne laissaient aucune trace juridique dans le dt des territoires qu'elles avaient occupés.

b) La illustrée par les auteurs allemands ZWEIGERT et KÖTZ, elle utilise l'analyse et recourt aux concepts fonctionnels. pour ces auteurs les règles des différents systèmesjuridiques ne peuvent être comparées que si elles remplissent les mêmes fonctions sociales. Ils découpent le monde en RECHTKREISE (régions de droit), ce qui les conduit à distinguer 8 rechtkreise:
1.- les droits romanistes,
2.- les droits allemands,
3.- les droits nordiques,
4.- la common law,
5.- les droits socialistes,
6.- les droits d'extrême-orient,
7.- le droit islamique
8.- le droit hindou.c) La troisième méthode que nos adapterons, est celle de RENÉ DAVID, qui définit la notion de système juridique comme un système où les règles de droit présentent une structure homogène en s'articulant logiquement entre elles, et en obéissant à un ensemble de principes fondamentaux. Ainsi sont constituées des familles de droits suffisamment vastes pour les appeler "grands systèmes". Il s'agitd'une macro comparaison. La plus part des auteurs regroupent les droit en 2 GSJ: le S.R-G et le système de common law.

Mais aujourd'hui il existe des grands familles juridiques que se rapprochent et s'influencent mutuellement, elles sont:
* Droit Civil
* Common Law
* Droit Coutumier
* Systèmes mixtes
*Droit Musulman

5. Quels sont les droits de l'Europe et de l'Amérique?

A) Familleromano-germanique. Europe, Amérique latine. Influencé par le droit romain, la codification et l'école du droit Naturel. Caractérisée par l'emploi de notions abstraites, la formulation des règles générales et réparation des règles de fond et de procédure. Les règles de droit son conçues par étant des règles de conduite liées à des préoccupations de justice et de morale.

B) Famille de Common...