Paula

PROGRAMME DES ŒUVRES DIFFUSÉES
●

RÉSERVÉ À LA SACEM à à h h

Date(s) de diffusion Nom de la salle Code postal Ville

de de

h h

Montant des droits HT Code UO Genre - CatégorieRef.Contrat Ref.Client Mois de règlement
-

,

●

●

Nom de l’organisateur Adresse Code postal Ville

2 0

● ●

Nom du chef d’orchestre, de l’interprète (musique vivante) Nom du sonorisateur(musique enregistrée) Adresse Ville Ville

Salle de musique actuelle

Code postal

A quoi sert ce programme ? Il permet de répartir aux auteurs, compositeurs et éditeurs de musique dont vousdiffusez les œuvres, la part de droit d’auteur qui revient à chacun. En leur nom, nous vous remercions de le rédiger avec précision et très lisiblement et de l’adresser après la manifestation musicaleconcernée à la délégation régionale Sacem avec laquelle vous êtes en relation. Même si vous n’avez pas toutes les informations souhaitées, merci de bien vouloir indiquer celles dont vous disposez.

MODEDE DIFFUSION (cocher la case correspondante) ❏ Musique vivante (orchestre, musiciens, interprètes...)
Pour un interprète utilisant une bande son en accompagnement musical, cocher la case "musiquevivante".

❏ Musique enregistrée
A COMPLÉTER EN LETTRES MAJUSCULES

❏ Film-vidéo (VO ou VF) (Version Originale ❏ ou Version Française ❏ )
Durée Noms des arrangeurs, des improvisateurs de jazzminutes secondes

Titres des œuvres diffusées ou interprétées
Exemple :

Genre (1)

Noms des compositeurs et/ou des auteurs (2)

L A M O N TA G N E E S T B E L L E

Chanson

SOPHIE AUBRACPIERRE NEUBOIS

3 1 8

1 2 3 4 5 6 7 8
(1) Chanson, instrumental, improvisation de jazz, sketch, poème... (2) Pour les œuvres audiovisuelles indiquer le nom du producteur et du réalisateur.Titres des œuvres diffusées ou interprétées
9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 Fait le : A adresser à la délégation régionale

Genre(1)

Noms des compositeurs et/ou des...