Quotas d'importation et exportation

Páginas: 5 (1009 palabras) Publicado: 7 de febrero de 2011
Quota d’importation et exportation

Quota est la quantité qui est marquée à un pays, à une industrie ou à une entreprise pour l'importation, l'exportation ou la production. On utilise pour désigner normalement la quantité d'une marchandise que comme un maximum se permet importer dans un pays durant une période déterminée.
Aussi comme les tarifs, les quotas on utilise dans le commerceinternational pour protéger l'industrie nationale ou pour réduire le solde déficitaire de la balance des paiements. Au moyen du système de contingents se limite à un pays, à une industrie ou à une entreprise la quantité qu'il peut importer d'un produit déterminé.
Les quotes-parts établissent la quantité maximale du produit à être importé par un tarif déterminé. Au-dessus de ce volume, ils doivents'abonner, les taxes beaucoup plus hautes, dans quelques cas, qui se transforment en prohibitions virtuelles à l'importation.
Ils existent les quotes-parts générales lesquelles on négocie dans le GATT (General Agreement on Tariffs and Trade) à lesquels tous les pays ont un accès, et les quotes-parts bilatérales qui octroient des préférences à certaines nations. Quand un produit a un quota convenuassigné dans le cadre du GATT et l'autre bilatéral, le deuxième a de plus bas tarifs, en créant ainsi une préférence additionnelle pour le pays dans une question.
De plus, l'UE se réserve le droit d'appliquer des sauvegardes spéciales à certains produits agricoles, quand le volume d'importation atteint un niveau établi comme critique. Dans ces cas, l'importation additionnelle doit payer des droitsdouaniers complémentaires.
Le tarif élève le prix du bien importé et réduit la demande de même sur le marché intérieur. Dans les deux cas une déviation de la demande se produit vers des biens substitutifs de production nationale des importés. Bien que ses effets sur l'économie nationale soient similaires, le système de contingents est beaucoup plus discriminatoire pour le commerce international que ledouanier. L'Accord Général sur des Tarifs et Commerce (GATT) défend que des protectionnistes contingentent l'importation aux fins, je sauve dans le cas de déséquilibres importants de la balance des paiements et sous la supervision du GATT.
Les quotas permettent l'entrée ou la retraite d'un pays d'une quantité spécifique de marchandises, à une taxe réduite durant une période déterminée.
Unelimitation dans la quantité de biens ou de marchandises qui peuvent être importées à un pays, provenant de tous les pays ou de pays spécifiques, durant une période donnée.
Les quotas absolus permettent qu'un nombre limité d'unités d'une marchandise spécifique entrent, pour sa consommation, ou retirez-toi d'un pays durant des périodes spécifiques.

Exemples:

Août 2007
Le ReprésentantCommercial des États-Unis (USTR, par ses sigles en anglais) a répandu hier les quotas d'importation pour 40 pays dans l'année fiscale 2008 de sucre sans raffiner d'une tige, de sucre raffinée et spécial et des produits qui contiennent ce produit.
Le Département d'Agriculture des États-Unis a remarqué que pour l'année fiscale 2008 le quota fixe à un tarif de sucre sans raffiner il sera de 1 ' 231.497courtes tonnes la valeur bête (1 ' 117.195 tonnes métriques), le minime requis sous des accords commerciaux.
L'USTR (United States Trade Representative) assigne tout de suite le quota soumis à ce tarif. Des quotas À l'Équateur il a fixé 11.583 tonnes métriques de sucre. L'organisme a indiqué que les pays avec de plus grands quotas de sucre importée étaient République dominicaine, avec 185.335tonnes métriques une valeur bête, alors que le Brésil avec 152.691. Les quotas permettent aux pays d'exporter des quantités spécifiques d'un produit aux États-Unis avec un tarif relativement bas, mais toute l'importation du produit au-dessus d'un seuil prédéterminé reste soumise à un plus haut tarif. L'année fiscale 2008 commencera le 1 octobre suivant.

Juillet 2010
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