Yeah Buddy!
Páginas: 59 (14603 palabras)
Publicado: 11 de diciembre de 2012
C. Delfante
DROIT
DES
AFFAIRES
(Semestre 3)
Introduction générale
Le droit commercial s’applique à certaines personnes (les commerçants) et opérations juridiques.
Mais ne rend pas compte de la réalité juridique. Il régit les activités de productions et de distributions. On parle plus de droit des affaires (ayant un domaine plus vaste).
Ledroit des affaires englobe du droit civil, du droit public, fiscal, du droit du W. Intervient dans des domaines où n’intervient pas le droit commercial (Branche du droit privé). C’est un droit pluridisciplinaire. Il régit les activités économiques et les personnes qui s’y livrent.
| 1°/ Origine du droit commercial |
A/ ANTIQUITE
1°/ BabyloneBabylone est le nom d'une ville antique de Mésopotamie située sur l'Euphrate dans ce qui est aujourd'hui l'Irak, à environ 100 km au sud de l'actuelle Bagdad, près de la ville moderne de Hilla.
[pic]
Elle se situe sur la route de Khorasan, route de la soie. Première cité où l’on trouve des textes juridiques dont le code d’Hammourabi. (Des textes gravés sur la pierre furent retrouvés,sur la compta, les règles de droit, sanction du code pénal…) On retrouve également des briques d’argiles sur lesquels figuraient la compta d’une maison de commerce en société.
2°/Rome
Mise en place de règles pour payer les soldats romains, dont les règles de changes.
Règles basées sur le droit civil. Apparaît les premiers testes sur le commerce maritime.
B/ ANCIEN DROIT1°/Moyen-âge
C’est à partir du 13ème siècle que le commerce renaît entre les cités. Dont notamment en Italie (Gène, Florence, Venise, Amalfi…)
Les centres sont situés dans les Flandres (Bruxelles, Gand, Anvers, Amsterdam, Brugge…)
Les commerçants jouent un rôle important dans ces cités et font valoir le droit commercial. Les corporations (corporari (se former en corps)) rédigent des statuts (codedu commerce).
Les litiges sont jugés par des tribunaux commerciaux spécialisés. Certaines cités sont même gouvernés par des commerçants (Les Médicis : Grande famille de commerçants)
Le moyen-âge est gouverné par le droit canonique, où la religion catholique est religion d’Etat.
Ce sont les évêques qui jugeaient les affaires. Le prêt intérêt à toujours été interdit dans le droit canonique(également interdit dans la religion musulmane). Ainsi les banquiers étaient juifs persécutés ensuite par jalousie.
Les croisades jouerons un rôle considérable sur le droit (guerre de moyen-âge) Il faut des règles pour pouvoir financer les guerres (Lettre de change, monnaie scriptural, aujourd’hui moyen de crédit…)
Le droit du 13ème siècle est proche du droit actuel.
2°/Ancien RégimeAu 15ème siècle la découverte de l’Amérique va bouleverser le monde du commerce. Les conquistadors (Espagnols, Portugais) vont découvrir de l’or. Amorce d’une activité financière fondée sur le commerce de l’argent. A partir du 16ème siècle va se développer le commerce national.
Colbert (Il entre au service du roi de France Louis XIV) développe la manufacture (manufactura, « fait à la main ») Onmaintient les tribunaux de commerce avec des règles de commerces nationales.
3°/Droit intermédiaire
La révolution va instaurer le principe de la liberté du commerce (1791) La loi Le Chapelier qui suit de près le décret D’Allard, abolie (proscrit) les corporations (les drapiers, les épiciers, les merciers, les pelletiers, les bonnetiers et les orfèvres. Nul ne peut s'établir boucher àParis sans l'agrément de la corporation des bouchers) et interdit d’en établir de nouvelles. Cela permettant de limiter le pouvoir des syndicats.
Le code civil : Promulgué le 21 mars 1804 il regroupe les lois relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes (I), celui des biens (II) et celui des relations entre les personnes (III)...
DROIT
DES
AFFAIRES
(Semestre 3)
Introduction générale
Le droit commercial s’applique à certaines personnes (les commerçants) et opérations juridiques.
Mais ne rend pas compte de la réalité juridique. Il régit les activités de productions et de distributions. On parle plus de droit des affaires (ayant un domaine plus vaste).
Ledroit des affaires englobe du droit civil, du droit public, fiscal, du droit du W. Intervient dans des domaines où n’intervient pas le droit commercial (Branche du droit privé). C’est un droit pluridisciplinaire. Il régit les activités économiques et les personnes qui s’y livrent.
| 1°/ Origine du droit commercial |
A/ ANTIQUITE
1°/ BabyloneBabylone est le nom d'une ville antique de Mésopotamie située sur l'Euphrate dans ce qui est aujourd'hui l'Irak, à environ 100 km au sud de l'actuelle Bagdad, près de la ville moderne de Hilla.
[pic]
Elle se situe sur la route de Khorasan, route de la soie. Première cité où l’on trouve des textes juridiques dont le code d’Hammourabi. (Des textes gravés sur la pierre furent retrouvés,sur la compta, les règles de droit, sanction du code pénal…) On retrouve également des briques d’argiles sur lesquels figuraient la compta d’une maison de commerce en société.
2°/Rome
Mise en place de règles pour payer les soldats romains, dont les règles de changes.
Règles basées sur le droit civil. Apparaît les premiers testes sur le commerce maritime.
B/ ANCIEN DROIT1°/Moyen-âge
C’est à partir du 13ème siècle que le commerce renaît entre les cités. Dont notamment en Italie (Gène, Florence, Venise, Amalfi…)
Les centres sont situés dans les Flandres (Bruxelles, Gand, Anvers, Amsterdam, Brugge…)
Les commerçants jouent un rôle important dans ces cités et font valoir le droit commercial. Les corporations (corporari (se former en corps)) rédigent des statuts (codedu commerce).
Les litiges sont jugés par des tribunaux commerciaux spécialisés. Certaines cités sont même gouvernés par des commerçants (Les Médicis : Grande famille de commerçants)
Le moyen-âge est gouverné par le droit canonique, où la religion catholique est religion d’Etat.
Ce sont les évêques qui jugeaient les affaires. Le prêt intérêt à toujours été interdit dans le droit canonique(également interdit dans la religion musulmane). Ainsi les banquiers étaient juifs persécutés ensuite par jalousie.
Les croisades jouerons un rôle considérable sur le droit (guerre de moyen-âge) Il faut des règles pour pouvoir financer les guerres (Lettre de change, monnaie scriptural, aujourd’hui moyen de crédit…)
Le droit du 13ème siècle est proche du droit actuel.
2°/Ancien RégimeAu 15ème siècle la découverte de l’Amérique va bouleverser le monde du commerce. Les conquistadors (Espagnols, Portugais) vont découvrir de l’or. Amorce d’une activité financière fondée sur le commerce de l’argent. A partir du 16ème siècle va se développer le commerce national.
Colbert (Il entre au service du roi de France Louis XIV) développe la manufacture (manufactura, « fait à la main ») Onmaintient les tribunaux de commerce avec des règles de commerces nationales.
3°/Droit intermédiaire
La révolution va instaurer le principe de la liberté du commerce (1791) La loi Le Chapelier qui suit de près le décret D’Allard, abolie (proscrit) les corporations (les drapiers, les épiciers, les merciers, les pelletiers, les bonnetiers et les orfèvres. Nul ne peut s'établir boucher àParis sans l'agrément de la corporation des bouchers) et interdit d’en établir de nouvelles. Cela permettant de limiter le pouvoir des syndicats.
Le code civil : Promulgué le 21 mars 1804 il regroupe les lois relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes (I), celui des biens (II) et celui des relations entre les personnes (III)...
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