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CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL

MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE (la "Licence") AVANT D'UTILISER CE LOGICIEL. Dans cette Licence, le terme "Logiciel" désigne le logiciel fourni, toutes les images et données qui y sont intégrées ainsi que toute documentation et tout emballage afférents (tels que fournis). En utilisant ceLogiciel, vous acceptez de respecter tous les termes et conditions de la présente Licence.


1. LICENCE

En contrepartie du paiement d'une redevance de Licence, qui est intégrée au prix que vous avez payé, ou en contrepartie adéquate et suffisante pour le cas d'un Logiciel promotionnel, d'un Logiciel de démonstration ou de mises à jour du Logiciel, vous reconnaissez par la présente que DisneyInteractive Studios, Inc. ("l'Éditeur") vous donne en licence (et en aucun cas ne vous vend) le Logiciel. L'Éditeur ne vous cède pas de droit de propriété sur le Logiciel, et la présente Licence ne saurait être considérée comme constituant une "vente" du Logiciel. Vous êtes propriétaire du support sur lequel est sauvegardé le Logiciel, mais l'Éditeur reste le seul et unique propriétaire duLogiciel contenu sur le support, de la documentation qui l'accompagne et de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle afférents. La présente Licence personnelle et non exclusive vous donne le droit d'utiliser et de visualiser cette copie du Logiciel. Vous devez considérer le Logiciel comme n'importe quel autre produit protégé par des droits d'auteur. Vous ne devez pas copier lesdocuments écrits qui accompagnent le Logiciel.


2. RESTRICTIONS

Le Logiciel contient des éléments protégés par des droits d'auteur, ainsi que des secrets de fabrication et autres éléments soumis aux droits de propriété. Il est interdit de revendre, de décompiler, d'utiliser des procédures "rétrotechniques", de désassembler ou autrement réduire le Logiciel à une forme lisible par un êtrehumain. Sous réserve de ce qui est prévu à la présente Licence, il est interdit de copier, modifier, mettre en réseau, louer, vendre en crédit-bail, ou diffuser de quelque manière que ce soit le Logiciel, de mettre le Logiciel à la disposition du public par le biais de serveurs BBS, de services en ligne, de pages Web Internet, d'accès à distance, ou par le biais d'une quelconque connexion réseau outélécom, de créer des œuvres dérivées basées en tout ou partie sur le Logiciel. Sous réserve du respect des conditions de la présente Licence, vous pouvez transférer tous les droits de licence du Logiciel à un tiers, à condition que le support d'origine comportant le Logiciel, la documentation correspondante, toutes notifications de droits d'auteur et un exemplaire de la présente Licence soientégalement transférés au dit tiers, et à condition que ce tiers lise et accepte les conditions de la présente Licence. Si vous transférez le Logiciel, vous ne pouvez conserver aucun copie ni aucun élément du Logiciel pour votre utilisation personnelle. Ce Logiciel est exclusivement à usage PERSONNEL, NON COMMERCIAL et NON GOUVERNEMENTAL.


3. RESTRICTIONS SUR L'UTILISATION DE DONNÉES GÉNÉRÉES PARLE LOGICIEL

A. Licence personnelle/Présentation publique interdite. Si le Logiciel vous permet de créer, modifier, envoyer et/ou sauvegarder des images ou des séquences vidéo contenant des personnages de l'Éditeur protégés par des droits d'auteur ou d'autres éléments protégés par des droits d'auteur, cette Licence vous autorise à utiliser de telles images ou séquences vidéo pour votre usagePERSONNEL, NON-COMMERCIAL et NON-GOUVERNEMENTAL uniquement. En outre, il vous est interdit de vendre ou de présenter publiquement de telles images ou séquences vidéo (ou tout autre élément contenant de telles images ou séquences vidéo), ce qui signifie, sans que cela soit limitatif, que vous n'avez pas le droit de (i) vendre tout élément contenant des images imprimées générées par le...