Contabilidad Medioambiental
Les dynamiques entre les firmes, l’Etat et les mouvements sociaux en France
Michel Capron
Marchés, entreprises et réglementation Document du programme no. 6 octobre 2009
Institut de recherche des Nations Unies pour le développement social
Ce document du programme de l’Institut de recherche des Nations Unies pour ledéveloppement social (UNRISD) a été produit avec le soutien de la Commission européenne. L’UNRISD remercie ses principaux donateurs—le Danemark, la Finlande, le Mexique, la Norvège, le Royaume-Uni, la Suède et la Suisse—du soutien qu’ils apportent à ses activités. Copyright © UNRISD. De courts extraits de cette publication pourront être reproduits, sans altération et sans autorisation, souscondition que leur source soit mentionnée. Toute demande d’autorisation de reproduction ou de traduction devra être adressée à l’UNRISD, Palais des Nations, 1211 Genève 10, Suisse. L’UNRISD encourage de telles demandes. Les appellations employées dans la présente publication et la présentation des données qui y figurant n’impliquent de la part de l’UNRISD aucune prise de position quant au statutjuridique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorités, ni quant au trace de leurs frontières ou limites. La responsabilité des opinions exprimées est celle de l’auteur, et leur publication ne reflète pas nécessairement le point de vue de l’UNRISD. ISSN 1991-9921
Table des matières
Abréviations Summary/Résumé/Resumen
Summary Résumé Resumen
ii iv
iv v vi
Introduction Lecontexte historique français
Les grandes tendances des relations sociales Anti-colonialisme et tiers-mondisme La Françafrique, le nationalisme économique et le capitalisme post-colonial
1 1
2 2 3
Emergence et nature de l’activisme centré sur la RSE
Les raisons de l’émergence de la thématique de la RSE en France Le positionnement des ONG La naissance d’une “industrie” de la RSE Lepositionnement des syndicats
4
4 6 7 9
Les initiatives des pouvoirs publics
Initiatives légales Le Conseil National du Développement Durable L’AFNOR et la normalisation à la française Le rôle de la Caisse des Dépôts et Consignations et de la Présidence de la République
10
10 12 13 14
Le comportement des acteurs économiques
Les organisations patronales et la RSE Les engagements desfirmes françaises pour la RSE
15
15 16
Multinationales, mouvements sociaux et gouvernement: Pratiques et discours dans quatre études de cas
AREVA Le secteur de la distribution de l’eau Total Le secteur de l’exploitation forestière en Afrique
17
17 18 21 23
Réflexion sur les limites et le potentiel de l’influence de la société civile en France sur la RSE
Le poids de l’histoire Lesrapports syndicats—ONG: Défis de la RSE en France
27
28 29
Conclusion Bibliographie Documents du programme de l’UNRISD Marchés, Entreprises et Réglementation
32 34 37
Abréviations
ACI ADERSE AFNOR ASI ATTAC AZF BNP BVQI CASF CCFD CDC CEDETIM CFA CFAO CFDT CFE CFIE accords-cadres internationaux Association pour le Développement de l’Enseignement et de la Recherche sur laResponsabilité Sociale de l’Entreprise Agence Française de NORmalisation associations de solidarité internationale Action pour une Taxe Tobin d’Aide aux Citoyens AZote Fertilisant Banque Nationale de Paris Bureau Veritas Quality International Coopération Action Sans Frontières Comité catholique contre la faim et pour le développement Caisse des Dépôts et Consignations Centre d’études et d’initiativesde solidarité internationale Communauté Financière Africaine Compagnie française de l’Afrique de l’Ouest Confédération française démocratique du travail Confédération française de l'encadrement Centre français d’information sur les entreprises Confédération française des travailleurs chrétiens Confédération générale des cadres Confédération générale du travail Centre des jeunes dirigeants...
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