La coopération interaméricaine mise en échec : le cas de la zlea

Karine Gaudreault, Lucy-Maude Lachance et Sandrine Muir-Bouchard
(906 237 283), (907 148 885), (906 191 795)

La coopération interaméricaine mise en échec : le cas de la ZLEA
Projet d’intégration

Projet présenté à
M. Marcel Filion et M. Lloyd Paquin
pour le cours
Projet d’intégration GPL - 3007

Faculté des sciences sociales
Université Laval
16 avril 2010
[pic]
TABLE DESMATIÈRES

Introduction p. 1

1. Un contexte américain porteur d’obstacles p. 4
1.1 Historique du cadre de négociations p. 4
1.1.1 L’initiative américaine p. 4
1.1.2 Le processus préparatoire (1994-1998) p. 6
1.1.3 Les négociations (1998-2003) p. 7
1.1.4 Les sommets de Mar del Plata et de Port of Spain, la fin du projet de la
ZLEA ? p. 8
1.2 Une multitude d’accords régionaux p. 10
1.3 Uncontinent aux fortes disparités économiques p. 13
1.4 Des acteurs principaux en lutte pour l’hégémonie p. 17
1.4.1 Une grande puissance qui mène la marche p. 17
1.4.1.1 Une dissidence interne p. 17
1.4.1.2 Facteurs externes influents p. 18
1.4.2 Le Brésil, puissance du Sud p. 20
1.4.2.1 Le contexte national brésilien p. 20
1.4.2.2 Tactiques d’un positionnement international p. 21

2. Lessubventions agricoles : point majeur de discorde au sein des négociations hémisphériques et mondiales p. 22
2.1 Une source de distorsions sur les marchés intérieurs et mondiaux p. 23
2.1.1 Effets sur les marchés intérieurs p. 23
2.1.2 Effets sur les marchés mondiaux p. 24
2.1.3 Effets sur les pays en voie de développement p. 24
2.2 Les subventions agricoles, la ZLEA et l’OMC p. 25
2.3 Positionétasunienne p. 26
2.4 Position brésilienne p. 27

3. Le discours anti-ZLEA : la société civile p. 29
3.1 Organisation et ampleur du mouvement p. 30
3.1.1 Les Sommets comme catalyseurs p. 30
3.1.2 Libre-échange et groupes d’intérêt : l’Alliance sociale continentale p. 32
3.2 Tension démocratique p. 33
3.2.1 Participation de la société civile dans une nouvelle gouvernance mondiale p. 343.2.2 Le déficit démocratique de la ZLEA p. 36
3.3 L’impact de la mobilisation p. 37
3.3.1 Connaissance et coopération p. 37
3.3.2 Deux initiatives locales engageantes p. 38

Conclusion p. 40

Annexes p. 43
Annexe I p. 43
Annexe II p. 47
Annexe III p. 48
Annexe IV p. 49
Annexe V p. 53
Annexe VI p. 54
Annexe VII p. 55
Annexe VIII p. 56
Annexe IX p. 57

Bibliographie p. 58Au début des années 1990, l’appel lancé par les États-Unis au reste de l’hémisphère pour plus de libéralisation dans les échanges commerciaux reçoit une réponse favorable des dirigeants sud-américains, puisque « le pessimisme qui avait si longtemps dicté les décisions économiques des pays de la sous-région est supplanté par un optimisme débridé, qui table sur l’élimination des barrières aucommerce international comme meilleure « douche froide » pour réveiller les industriels locaux et relancer ainsi la croissance. » (CASTRO REA, 1993 : 4) Cet « optimisme débridé » inspire un projet colossal qui, s’il était implanté, allait devenir le plus grand espace de libre-échange au monde, regroupant 34 démocraties, 850 millions de citoyens et presqu’un tiers de la production mondiale : la Zone deLibre-échange des Amériques (ZLEA[1]) (RYNERSON, 2007 : 183). La formulation des objectifs de la zone s’accompagne d’un échéancier lui aussi enthousiaste, puisque les négociations devaient aboutir à la ratification d’un accord en 2005.

Nous sommes maintenant en 2010. Aucun accord final n’a été rédigé. Dès lors, il n’y a eu aucune ratification, ni matérialisation d’une zone delibre-échange hémisphérique. Le site officiel de la ZLEA n’a pas été mis à jour depuis cinq ans, et au dernier sommet des Amériques tenu à Port of Spain en 2009, le projet de libre-échange n’a même pas été débattu. Le contexte interaméricain a à ce point évolué que les pays latino-américains créaient, en février dernier, un nouveau bloc régional excluant explicitement le Canada et les États-Unis. Cette...