Droit

INTRODUCTION

PRESENTATION DU DOMAINE JURIDIQUE

I – Le Droit et la Société

le droit est un “ concept global ” fait de matières complexes, interdépendantes, impliquées par rapport aux autres domaines dont elles modifient en permanences les causes et les effets,

Prenons quelques exemples :
- que serait notre société si le viol n’était pasréprimé en tant que crime ? quelles seraient les relations entre femmes et hommes ? que deviendraient les familles du fait des enfants nés de ces crimes ? que deviendraient ces enfants ?
- que serait l’économie si la concurrence n’était pas encadrée par le droit ? que deviendraient les plus faibles des agents économiques, pourtant essentiels au processus ?
Une simple question permet declasser chaque discipline dans la catégorie rare des globales ou répandue des spécifiques : si telle discipline n’existait pas, quelle en l’incidence serait sur le fonctionnement même de l’humanité

II – Présentation de la dichotomie juridique c’est à les deux aspects objectif et subjectif

En fait le mot “ droit ” désigne deux aspects du même concept : le “ droit objectif ” et le “droit subjectif ”.

A DROIT OBJECTIF – L’ensemble des règles ou normes qui gouvernent les relations et rapports des êtres vivant en société.

On parle de droit objectif au sens de l’objet du droit, c'est-à-dire le droit lui- même. C’est le concept général du droit.

C’est ainsi que nous parlons par exemple de “ droit commercial ” pour définir toutes les règlesrelatives à l’activité des affaires, ou de “ droit civil ” pour définir toutes les règles relatives à l’organisation des relations concernant nos personnes, nos familles et nos biens.

Nota : Notions de “ règles ” ou de “ normes ”
La compréhension de ces notions synonymes, quand on parle de droit, est essentielle.
Elles définissent les décisions votées parle législateur ou adoptées directement par le gouvernement et qui sont applicables sans aucune discussion ni exception.

Il est intéressant de remarquer que l’étymologie du mot “ droit ” vient du latin “ directum ” traduisible par “ en ligne droite ”.

B – DROIT SUBJECTIF Ce sont les prérogatives que nous possédons sur certains biens et à l’égard de certaines personnes.On parle de droit subjectif au sens du sujet du droit, c'est-à-dire chacun de nous. C’est le concept particulier du droit.

EX :dans le cadre du droit civil, de “ mon droit à protéger ma liberté, mon nom, ma vie privée ” ou de “ mon droit de propriété ” sur tel bien.

TITRE I

LE DROIT OBJECTIFSECTION I – LA NATURE DU DROIT OBJECTIF

Le droit est une règle de conduite sociale. Grâce aux règles de droit, le fonctionnement de nos relations est, en général, paisible.

Chapitre I – Définition de la règle de droit

A – Le droit et la morale

B – Le droit et la justice

C – Le droit et l’équité

il existe d’autres prescriptions – non juridiques – que nous respectons: le respect, le savoir-vivre, les principes moraux, les principes des religions, l’équité, etc. Il est donc essentiel, pour comprendre la spécificité de la règle du droit objectif de la comparer à ces autres principes sociaux.

A – Le droit et la morale

• A l’origine (entre - 1.000 avant J.C. et notre ère) dans les premières sociétés organisées, la morale et le droit n’étaientpas distingués l’un de l’autre. Ce sont les Romains qui séparèrent les règles “ données ” par les dieux (fas = fatum = destin) des règles définies.

En synthèse, quelles sont les différences évidentes et objectives entre ces deux chapitres capitaux de notre comportement en société ?
. Ainsi :

- la morale se réfère à la conscience de chacun
- le droit est tourné vers autrui...