Histoire Du Droit
Páginas: 7 (1727 palabras)
Publicado: 22 de abril de 2011
À partir de 1789, et des premières tentatives de 1792 pour établir un république, on entre dans l’histoire où on est toujours car la Ve république est l’héritière des précédentes. La caractéristique essentielle du XIX est l’alternance perpétuelle des régimes : république jacobine, thermidorienne, consulaire, empire de 1815, monarchie constitutionnelle, monarchie libérale, républiqueprésidentielle, second empire, IIIe république.
En 1815, lorsque louis XVIII arrive au pouvoir, les libéraux sont à gauche, mais en 1835 à la monarchie de juillet les libéraux sont à droite.
Le XIX est un siècle très long, il commence en 1789 et finit avec la 1e guerre mondiale. C’est un siècle contradictoire, qui se manifeste par une instabilité politique qui fait que jusqu’à la 2e république il y a euune recherche infructueuse d’une stabilité politique. Cela dû à l’héritage traumatique de la révolution française. Durant la 2e moitié du xix la France est instable car la révolution n’est pas encore digéré car tous ne le comprennent de la même manière et cela se reflète sur la politique et juridiquement.
A partir de 1848, on assiste à la formation progressive d’une tradition républicaine.Progressive car les républicains ne sont pas tous d’accord entre eux sur les institutions et l’interprétation qu’il faut avoir de la république d’où un partage entre la droite et la gauche.
Partie 1 : La recherche infructueuse d’une stabilité politique
Sous-partie 1 : l’héritage et le traumatisme révolutionnaire
Chapitre 1 : l’héritage idéologique de la révolution
La révolution pose un 1erproblème d’interprétation qui est celui de savoir s’il s’agit d’une rupture avec l’AR ou s’il y a des éléments de continuité entre l’AR et la révolution. La première thèse : rupture- remise en cause du mode de fonctionnement général du D public et privé sous l’AR, principes d’égalité, liberté et de souveraineté nationale. Ces valeurs n’ont plus la même conception que sous l’AR, et la souveraineténationale est une nouveauté à la base de tout D public qui remplace la souveraineté monarchique. Thèse 2 : continuité (A. de Tocqueville – « l’ancien régime et la révolution), cette thèse repose sur l’idée selon laquelle que les idées des révolutionnaires était déjà présentes tout le long du 18e. la plupart des réformes juridiques étaient déjà préparées sous l’AR, les hommes de la révolution sontdes hommes qui exiataient déjà sous l’AR – continuité humaine.
Section 1 : Mutations politiques causées par les trois valeurs
Paragraphe 1 : La liberté
Il y a plusieurs conceptions.
Traditionnelle : sous l’AR, mais sous le terme« les libertés ». ex : libertés d’association, libertés des villes, libertés de la personne(intégrée dans un groupe).
Nouvelle : liberté individuelle de lapersonne face aux autres individus. C’est une liberté négative, i.e., contre.
La liberté contre les privilèges
Privilèges qui vient de Privata lex (pl.leges) = lois privées, i.e., à chaque groupe sa loi.
La révolution proclame la fin des ordres et des privilèges. Le 4 aout abolit les droits seigneuriaux et royaux et proclame la fin de la noblesse ainsi comme les privilèges de lanaissance. Art. 1 de la DDHC du 26 aout.
On assiste à la suppression des privilèges des villes, ce qui rend possible la centralisation administrative par napoléon 1er.
La liberté de l’individu s’accompagne du corolaire de la propriété privée, définie par l’art. 17 DDHC comme un « droit inviolable et sacrée ».
Liberté contre la place du clergé dans la société
L’AR été caractériséentre une coopération entre l’état et l’église sous forme de soumission (gallicanisme). L’état déléguait des services publiques à l’église : l’assistance, les hôpitaux, l’état civil. En contrepartie, l’église bénéficiait des privilèges en matière fiscale.
La révolution entraine la laïcisation de l’état civil et de l’assistance sociale. Il y avait une méfiance contre l’église. Résultat : si...
En 1815, lorsque louis XVIII arrive au pouvoir, les libéraux sont à gauche, mais en 1835 à la monarchie de juillet les libéraux sont à droite.
Le XIX est un siècle très long, il commence en 1789 et finit avec la 1e guerre mondiale. C’est un siècle contradictoire, qui se manifeste par une instabilité politique qui fait que jusqu’à la 2e république il y a euune recherche infructueuse d’une stabilité politique. Cela dû à l’héritage traumatique de la révolution française. Durant la 2e moitié du xix la France est instable car la révolution n’est pas encore digéré car tous ne le comprennent de la même manière et cela se reflète sur la politique et juridiquement.
A partir de 1848, on assiste à la formation progressive d’une tradition républicaine.Progressive car les républicains ne sont pas tous d’accord entre eux sur les institutions et l’interprétation qu’il faut avoir de la république d’où un partage entre la droite et la gauche.
Partie 1 : La recherche infructueuse d’une stabilité politique
Sous-partie 1 : l’héritage et le traumatisme révolutionnaire
Chapitre 1 : l’héritage idéologique de la révolution
La révolution pose un 1erproblème d’interprétation qui est celui de savoir s’il s’agit d’une rupture avec l’AR ou s’il y a des éléments de continuité entre l’AR et la révolution. La première thèse : rupture- remise en cause du mode de fonctionnement général du D public et privé sous l’AR, principes d’égalité, liberté et de souveraineté nationale. Ces valeurs n’ont plus la même conception que sous l’AR, et la souveraineténationale est une nouveauté à la base de tout D public qui remplace la souveraineté monarchique. Thèse 2 : continuité (A. de Tocqueville – « l’ancien régime et la révolution), cette thèse repose sur l’idée selon laquelle que les idées des révolutionnaires était déjà présentes tout le long du 18e. la plupart des réformes juridiques étaient déjà préparées sous l’AR, les hommes de la révolution sontdes hommes qui exiataient déjà sous l’AR – continuité humaine.
Section 1 : Mutations politiques causées par les trois valeurs
Paragraphe 1 : La liberté
Il y a plusieurs conceptions.
Traditionnelle : sous l’AR, mais sous le terme« les libertés ». ex : libertés d’association, libertés des villes, libertés de la personne(intégrée dans un groupe).
Nouvelle : liberté individuelle de lapersonne face aux autres individus. C’est une liberté négative, i.e., contre.
La liberté contre les privilèges
Privilèges qui vient de Privata lex (pl.leges) = lois privées, i.e., à chaque groupe sa loi.
La révolution proclame la fin des ordres et des privilèges. Le 4 aout abolit les droits seigneuriaux et royaux et proclame la fin de la noblesse ainsi comme les privilèges de lanaissance. Art. 1 de la DDHC du 26 aout.
On assiste à la suppression des privilèges des villes, ce qui rend possible la centralisation administrative par napoléon 1er.
La liberté de l’individu s’accompagne du corolaire de la propriété privée, définie par l’art. 17 DDHC comme un « droit inviolable et sacrée ».
Liberté contre la place du clergé dans la société
L’AR été caractériséentre une coopération entre l’état et l’église sous forme de soumission (gallicanisme). L’état déléguait des services publiques à l’église : l’assistance, les hôpitaux, l’état civil. En contrepartie, l’église bénéficiait des privilèges en matière fiscale.
La révolution entraine la laïcisation de l’état civil et de l’assistance sociale. Il y avait une méfiance contre l’église. Résultat : si...
Leer documento completo
Regístrate para leer el documento completo.